Responsabilité civile du formateur : risques et assurances
Depuis plus de trente ans que j'accompagne des organismes de formation et des formateurs indépendants, je constate que la question de la responsabilité civile reste un angle mort dans la…
Propriété intellectuelle des supports de formation : le guide
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Former en interne ou externaliser : critères de décision
J'exerce dans le champ de la formation professionnelle depuis 1990. J'ai vu passer la loi quinquennale de 1993, la réforme de 2004 sur le DIF, celle de 2009 sur l'orientation,…
Droit de rétractation en formation : ce que dit la loi
Depuis plus de trente ans que j'accompagne des organismes de formation, je constate une méconnaissance persistante — et parfois volontaire — autour du droit de rétractation applicable aux actions de…
Formation : obligation de moyens ou de résultat ?
Voilà plus de trente ans que j'accompagne des organismes de formation, et je constate que cette question revient avec une régularité presque liturgique : l'organisme de formation est-il tenu à…